Territoire de Belfort - Conseil général

Contactez-nous !

Plan du site

OK par Thesaurus

Le Budget

Le compte administratif 2009

Télécharger les fichiers du compte administratif 2009.

 

 

I - Informations générales
1-Informations statistiques et fiscales
2-Exécution du budget

> Télécharger le fichier (1,740 Mo)

 


II - Présentation générale du compte administratif
Vue d'ensemble du budget
1. Equilibre financier du CA
A - Section d'investissement
B - Section de fonctionnement

2 - Balance générale du compte administratif

Mandats émis
Titres émis

> Télécharger le fichier (2,290 Mo)

 

 

III - Vote du compte administratif
A - Section de investissement
Vue d'ensemble - Dépenses / Recettes
A-1 Equipements départementaux
A-2 Equipements non départementaux
A-3 Recettes d'équipement - Financement des équipements départ. Et non dep. - Recettes RMI et RSA
A-4 Opérations pour les comptes de tiers
A-5 Section d'investissement-Opérations financières
Détail par articles-Dépenses
Détail par articles-Recettes
A-6 Section d'investissement-Opérations patrimoniales

> Télécharger le fichier (4,291 Mo)

 


B-Section de fonctionnement
Vue d'ensemble
B 1 - Dépenses
B 2 - Recettes

> Télécharger le fichier (4,639 Mo)

 


IV - Annexes
Présentation croisée par fonction - Exécution du budget
Présentation croisée par fonction-Vue d'ensemble générale
Présentation croisée par fonction-Fonctions 0 à 9
Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
Etat des méthodes utilisées
Détail des chapitres d'opérations pour compte tiers

> Télécharger le fichier (28,160 Mo)

 


Budgets Annexes -Service à comptabilité distincte-
Foyer de l'enfance
Opérations assujetties à TVA de droit commun

> Télécharger le fichier (8,405 Mo)

 

 

Etat de la dette - Récapitulation par prêteurs
Etat de la dette - Détail
Contrat à long terme renouvelable - tirage sur ligne de trésorerie
Ligne de crédit
Etat des subventions en annuites
Etat des emprunts garantis
Etat des crédits de subventions en capital (gratifications)
Liste des organismes ayant bénéficiés d'une subvention de fonctionnement
supérieure à 76 225 €
Liste des organismes dans lesquels le département détient une part de capital
Liste des concours attribués aux associations sous forme de prestations en nature
Etat du personnel
Etat des propriétés immobilières du département et des cessions
immobilières réalisées en 2009
Etat des véhicules
Compte d'emploi de la taxe départementale des espaces naturels sensibles
Compte d'emploi du fonds commun d'hébergement
Liste des syndicats mixtes auxquels appartient le département
Bilan des actions de formations des élus

> Télécharger le fichier (42,287 Mo)

 

 

Etat du patrimoine
Biens immobiliers - Etat des immobilisations de l'année 2009
Etat de l'amortissement des immobilisations de l'année 2009

> Télécharger le fichier (27,968 Mo)

 


Biens mobiliers - Achats de l'année 2009
Sorties de l'année 2009

> Télécharger le fichier (86,818 Mo)

 


Etat des immobilisations amortissables de l'année 2009

> Télécharger le fichier (102,214 Mo)

 


Etat des immobilisations non amortissables de l'année 2009

> Télécharger le fichier (30,216 Mo)

 


Etat de l'amortissement des immobilisations de l'année 2009

> Télécharger le fichier (177, 839 Mo)

 

 

- Arrêté - Signature

> Télécharger le fichier

 

 

Agenda des manifestations

CONCERT

Le 11/02/2012

Richard Gotainer

Le 14/02/2012





jazz au caveau "Les Ateliers Régionaux de Jazz"

Le 17/02/2012





Accès à tous les évènements

Vous voulez annoncer votre manifestation. Cliquez ici !

Envoyer une ecard