Les conseillers généraux se réunissent régulièrement en assemblée pour débattre et décider d'actions à engager dans les différents domaines de compétences du Département.
Les réunions du Conseil général sont présidées par le Président du Conseil général.
Chaque semaine, le Président et ses vices-présidents se réunissent en bureau exécutif pour réfléchir aux politiques départementales à mener.
les quinze conseillers généraux se réunissent en assemblée pour délibérer des affaires départementales.
Des délégations de signature sont données par le Président aux quatre vice-présidents et à certains conseillers généraux. Les membres du Conseil général ayant délégation de signature sont : ...
Les indemnités sont fixées par référence au montant du traitement correspondant à l'indice 1015 de la fonction publique. Conseiller général : L'indemnité de fonction de chacun des...
Pour mieux assurer l'expression des sensibilités politiques des membres de l'assemblée, des groupes politiques peuvent être constitués. Le Conseil général du Territoire de Belfort compte à l...
